top of page

MENTIONS LEGALES

Mentions légales


 

ÉDITEUR

MONIC MERCHANDISING
Siège social : Moulin Chay 85600 La Boissière de Montaigu

TVA intracommunautaire : non soumis
T. +33 (0)6 08 96 04 12
 

 

FORMALITÉS DE DÉCLARATION

 

Le présent site Internet et notamment le traitement automatisé de l’information ont fait l’objet d’une déclaration formelle auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Pour plus d’informations, merci de prendre contact avec Monic Merchandising via le mail : monicmerch@gmail.com

 

 

INFORMATIONS NOMINATIVES

 

Les informations que nous recueillons sont destinées à mieux vous connaître, ne seront en aucun cas transmises à des tiers. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » , qui intègre le RGPD (Règlement Général européen sur la Protection des Données) depuis le 25 mai 2018,  vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, il vous suffit d’envoyer un e-mail à monicmerch@gmail.com pour objet : DONNEES PERSONNELLES

Confidentialité des courriers électroniques : 

Concernant tout courrier électronique adressé à Monic Merchandising à travers ce site, merci de prendre note du fait que :
* le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti ;
* les courriers électroniques sont conservés sur support informatique, au moins le temps nécessaire à l’administration pour fournir une réponse ou de traiter votre demande.

 

DÉVELOPPEMENT DU SITE

Cette boutique en ligne est développée et maintenue par Monic Merchandising. Infrastructure hébergée chez WIX 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

 

DROITS D’AUTEUR

Ce site est propriété de Monic Merchandising – la réservation du nom de domaine www.monicmerch.com, a été effectué conformément aux dispositions de l’AFNIC.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété industrielle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation de Monic Merchandising.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
* gratuité de la diffusion ;
* respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) ;
* la citation claire et lisible de la source sous la forme suivante: « Document issu du site Internet www.monicmerch@gmail.com">www.monicmerch@gmail.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

bottom of page